Journées d’échange : Accélérateurs et Nouvelle Règlementation RP

Journée organisée par la division Accélérateurs de la SFP

Période prévue : janvier 2022

La thématique générale de cette journée est de partager nos expériences (REX) et interprétations quant à la mise en œuvre dans nos installations (hors INB et installations médicales) des modalités récentes de la réglementation en matière deradioprotection(en particulier pour l’organisation des vérifications initiales et périodiques (resp. VI et VP) et la mise en conformité de nos installations auregard de la nouvelle version de la norme accélérateurs (NF-M62-105).

Le second objectif est de rassembler nos interrogations communes et, à l’issue de cette journée, de les transmettre, au nom de notre communauté particulière (accélérateurs de recherche) ainsi rassemblée, aux autorités (ASN et DGT) pour obtenir les réponses et éclaircissements sur les points précis soulevés. Une seconde journée d’échange, en présence desreprésentants des autorités pourrait être proposée à l’issue de cette journée.

Ordre du jour préliminaire

Matinée : 
1/ Revue des principales modifications depuis décrets de 2018 et arrêté d’octobre 2020. Révision de la norme de juin 2021.

2/ Retours d'expérience: 4-6 présentations/installations~ 20 min/chacune

Après-midi :
3/ Table ronde sur les vérifications initiales et périodiques
•Difficultés sur les paramètres faisceau variant dans le temps pour les accélérateurs de recherche
•Validation des paramètres les plus pénalisants
•Qu'est-ce qu'un changement de paramètres nécessitant unevérification interne ou externe (OVA)?

4/ Échanges libres et synthèse
•Lister les points posant le plus de questions pour leur mise en application en vue d’un échange avec l'ASN (Autoritéde Sureté Nucléaire)et la DGT (Direction Générale du Travail)
•Vers un modèle de rapport de conformité
•Identification d’une date pour une secondejournée et des thématiques à approfondir

Notre souhait est de rassembler le plus large éventail possible d’installations de recherche pour que notre voie soit la plus représentative possible de la communauté française des accélérateurs de recherche.

Afin de préparer l’organisation de cette journée, nous vous sollicitons pour diffuser cette proposition au sein de vos installations, tant à destination de vos Conseillers en Radioprotectionou de vos services de protection radiologiquequ’auprès de vos responsables d’opération ou d’exploitationde vos accélérateurs afin qu’ils se rapprochent du comité d’organisation de cette journée.

Réponses attendues avant le 19 novembre 2021

Contacts :
•laurent.nadolski(a)synchrotron-soleil.fr
•Jean-baptiste.pruvost(a)synchrotron-soleil.fr